Mentions Légales
Informations légales
- Raison sociale : consultation atv inc
- Statut juridique : Entreprise incorporé
- Numéro de téléphone : (514) 612-1826
- Adresse e-mail : info@atvconsult.com
- Hébergeur du site : Aws
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site, tels que les textes, les images, les vidéos, les logos, les codes sources, etc., sont la propriété exclusive de consultation atv inc ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et passible de poursuites.
Collecte de données personnelles
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur les données que nous collectons, comment nous les utilisons et comment vous pouvez exercer vos droits concernant vos données personnelles.
Cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. En continuant à utiliser notre site, vous acceptez notre utilisation des cookies. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et comment les gérer, veuillez consulter notre politique en matière de cookies.
Responsabilité
Malgré tous les efforts que nous déployons pour maintenir des informations précises et à jour sur notre site, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’intégralité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, consultation atv inc décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit au Canada. En cas de litige, les tribunaux de Montréal seront compétents.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@atvconsult.com.
